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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DISTRIBUTION
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EXCEL FRUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCEL FRUITS
EXCEL DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4390896
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
EXCEL FRUITS de EXCEL DISTRIBUTION

Présentation de la marque EXCEL FRUITS

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCEL FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DISTRIBUTION domicilié(e) 16 rue du séminaire - 94516 - Rungis - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 821 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCEL DISTRIBUTION, M. jean-yves Bellity domicilié(e) 16 rue du séminaire - 94516 - Rungis - France.

La marque EXCEL FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL FRUITS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

EXCEL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : IMANE , BRAINDEAD , CARLA , SARA


EXCEL DISTRIBUTION, SAS - 16 rue du séminaire - 94516 - Rungis - France - SIREN 788821130


EXCEL DISTRIBUTION, M. jean-yves Bellity - 16 rue du séminaire - 94516 - Rungis - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Fruits frais ; légumes frais.