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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DEVELOPPEMENT
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PALME D'OR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PALME D'OR
SAS EXCEL DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3299873
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
PALME D\'OR de EXCEL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque PALME D'OR

Déposée le 28 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PALME D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1060, route Saint Martin,40380 POYARTIN - 40380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 101 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & Associés Maître Suzie MAILLOT domicilié(e) 179, cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

EXCEL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LESCAZE , EXCEL FRANCE , Minoterie de Chalosse , TERROIR DES ELEVEURS REUNIS , EXCEL LES ELEVEURS GASTRONOMES


SAS EXCEL DEVELOPPEMENT - 1060, route Saint Martin,40380 POYARTIN - 40380 - France - SIREN 441101060


LANDWELL & Associés Maître Suzie MAILLOT - 179, cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417380 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

– produits transformés (foies gras entiers, mi-cuits et conserves, bloc de foie gras sans morceaux, bloc de foies gras avec morceaux, confits, pâtés, rillettes, magrets fumés et séchés, rôtis de magret) issus de palmipèdes à foie gras. – produits frais (volailles entières, viandes de découpe) issus de volailles domestiques. – produits frais issus de palmipèdes à foie gras. – produits élaborés (pâtés, galantines) à base de volailles domestiques. – pâtisserie – confiserie. – fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.