EXCEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3665699
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
Présentation de la marque EXCEL LES ELEVEURS GASTRONOMES
Déposée le 22 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCEL LES ELEVEURS GASTRONOMES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1060, route de Saint Martin - 40380 - POYARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 101 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 1060, route de Saint Martin - 40380 - POYARTIN - France - SIREN 441101060
IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Errata de l'enregistrement - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 21 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647674 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie et salaisons ; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, et notamment magrets et confits ; foie gras ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de concours agricoles, de concours de cuisine à but promotionnel ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants, à savoir : viande, volaille et gibier, extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons, préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, et notamment magrets et confits, foie gras, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais), café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pâtisseries et confiseries, chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz (tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais), produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, oeufs de poisson, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Abattage, éviscération, découpe et transformation de palmipèdes à foies gras.
Conseil et assistance technique en matière d'élevage ;
Elevage et engraissement de palmipèdes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EXCEL LES ELEVEURS GASTRONOMES"
