ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE
Présentation de la marque ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE
Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) EXCEL CENTRALE D'ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574010.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE est expirée depuis le 1 juin 2005.
EXCEL CENTRALE D'ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27