ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE

EXCEL CENTRALE D'ASSURANCE S.A.

Présentation de la marque ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE

Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) EXCEL CENTRALE D'ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEL CENTRALE D'ASSURANCE domicilié(e) 80 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 036 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCEL CENTRALE D'ASSURANCE - France.

La marque ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE ASSURANCE DES COURSES ET DE L'ELEVAGE est expirée depuis le 1 juin 2005.

EXCEL CENTRALE D'ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACE ASSURANCE CONSEIL EN EQUITATION