Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR
EXCALIBUR AUTOMOBILE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'état du Wisconsin

Numéro de dépôt :
1662543
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000

Présentation de la marque EXCALIBUR

Déposée le 4 janvier 1990 par la société EXCALIBUR AUTOMOBILE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EXCALIBUR AUTOMOBILE CORPORATION domicilié(e) 1735 South 106th Street, MILWAUKEE, WISCONSIN 53214 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 4 janvier 2000.


EXCALIBUR AUTOMOBILE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'état du Wisconsin - 1735 South 106th Street, MILWAUKEE, WISCONSIN 53214 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau