Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR ART PUBLIC, FORMATION ET INSERTION
EXCALIBUR (Association 1901)

Numéro de dépôt :
97703215
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque EXCALIBUR ART PUBLIC, FORMATION ET INSERTION

Déposée le 5 novembre 1997 par la société EXCALIBUR (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCALIBUR ART PUBLIC, FORMATION ET INSERTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la société EXCALIBUR (Association 1901 domicilié(e) 35 Avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 166 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD HELOUA - France.

La marque EXCALIBUR ART PUBLIC, FORMATION ET INSERTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR ART PUBLIC, FORMATION ET INSERTION est expirée depuis le 5 novembre 2007.


EXCALIBUR (Association 1901) - 35 Avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 401166368


BERNARD HELOUA - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310081 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Ravalement de façades. Travaux publics. Agences de presse. Exploitation d'une photothèque. Edition de revues. Organisation de colloques. De manifestations. De conférences. De congrès. Formation. Divertissements. Spectacles (organisation de). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.