Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.E.G.-COMMUNICATION ART. EVENEMENT. GRAPHISME. COMMUNICATION
Monsieur EXARTIER Sylvain de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1736309
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1999

Présentation de la marque A.E.G.-COMMUNICATION ART. EVENEMENT. GRAPHISME. COMMUNICATION

Déposée le 13 novembre 1989 par monsieur EXARTIER Sylvain de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.E.G.-COMMUNICATION ART. EVENEMENT. GRAPHISME. COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur EXARTIER Sylvain de nationalité franÇaise domicilié(e) 20 rue de la Préfecture, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque A.E.G.-COMMUNICATION ART. EVENEMENT. GRAPHISME. COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.E.G.-COMMUNICATION ART. EVENEMENT. GRAPHISME. COMMUNICATION est expirée depuis le 13 novembre 1999.


Monsieur EXARTIER Sylvain de nationalité franÇaise - 20 rue de la Préfecture, 21000 DIJON - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies et cartes postales, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matière plastique pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;affiches et porte-affiches (en papier ou en carton);plans et listages d'ordinateurs;revues (périodiques, journaux, publications, prospectus, plaquettes, documents publicitaires, papier).Services rendus par des personnes ou des organisations dont le but principal est l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services;il s'agit notamment: publicité et affaires;aides, et conseils et consultations dans la direction et l'organisation des entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement, agences de publicité;transcription de documents;études et recherche de marchés;évaluations et expertises en affaires;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...);services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;comptabilité;organisation de réseau de concessionnaires.Communications;services comprenant ceux qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre;agences d'information (nouvelles);agences de presse;diffusion de programmes de télévision et radiophoniques;services de communication liée au parrainage de manifestations telles que notamment compétitions sportives;banques de données (transmission de données).Education et divertissement;services de publication et/ou d'édition de tous documents;organisation de concours, de jeux et/ou de festivités, de conférences ou de cours;enseignement et formation;production de films;publication de livres, journaux, revues et périodiques, ainsi que services d'abonnement de livres, journaux, revues et périodiques;services d'artistes de spectacle;studios de cinéma;académies (éducation);location d'enregistrement sonore;production et location de films et accessoires cinématographiques;montages de programmes radiophonique et/ou de télévision;services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);dessin industriel;services d'ingénierie;étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires;travaux d'ingénieurs (expertises);gérance de droits d'auteur;exploitation de brevets;imprimerie et impression en offset ou lithographique;recherches techniques;programmation sur ordinateurs;conception de logiciels;banques de données (exploitation de données);organisation de manifestation, congrès, expositions ou salons;essais de matériaux; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licences

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.