Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EXAPRINT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4008030
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2023
Marque en couleurs, figurative de EXAPRINT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAPRINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAPRINT domicilié(e) ZAC de Fréjorques Ouest, Rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 843 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008030.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2023.

EXAPRINT a également déposé les autres marques suivantes : € ecoposter , printbus , PRINTYSHOP , ECOFLYER , MYPDF , EXASTORES , clickcheque , ESPACE PRINTY , CADR'IMAGE , EXAPRINT


EXAPRINT, société par actions simplifiée - ZAC de Fréjorques Ouest, Rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 422843797


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662121 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662106 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement électroniques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels. Programmes informatiques pour la gestion de documents ; logiciels pour la conversion d'images de documents au format électronique ; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données et documents ; logiciels utilisés dans le domaine de la télécommunication, pour la transmission électronique de documents et la transmission de télécopies. Logiciels téléchargés sur Internet ; éléments d'infographie téléchargeables ; éléments graphiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; journaux électroniques téléchargeables ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; polices d'impression téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ;

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; recueils de données ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies [imprimées] ; photogravures ; reproductions d'art imprimées ; dessins ; papier ; papier pour publications ; papier d'impression ; papier pour reproductions ; papier pour l'impression laser ; papier pour l'impression numérique ; papier utilisé dans l'industrie graphique ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels ; revues [périodiques] ; revues spécialisées [publications] ; lettres d'information ; brochures ; brochures publicitaires ; catalogues ; dépliants ; dossiers d'informations imprimés ; étiquettes adhésives en papier ; étiquettes en papier imprimées ; guides imprimés ; matériel d'éducation imprimé ; matériel de formation imprimé ; menus imprimés ; notes de séminaires imprimées ; programmes d'enseignement imprimés ; notices d'utilisation ; organigrammes [produits de l'imprimerie] ; panonceaux publicitaires en papier ou carton ; panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton ; patrons imprimés ; périodiques imprimés ; questionnaires imprimés ; rapports imprimés ; registres [livres] ; registres commerciaux ; répertoires [produits de l'imprimerie] ; journaux ; prospectus ; plans imprimés ; calendriers ; enseignes en carton ou en papier ; fiches [papeterie] ; formulaires ; graphiques imprimés ; tableaux imprimés ; impressions lithographiques ; supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement imprimés ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets de conditionnement en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises ;

Publicité ; services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services administratifs, à savoir : services d'administration commerciale ; services d'administration d'affaires commerciales ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; services d'achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif informatisé de commandes d'achats ; services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de tiers, de produits ou services divers pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat ; services de présentation de sociétés sur Internet et autres médias ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services de comptabilité informatisée ; établissement de relevés de comptes ; facturation ; services de compilation de fichiers d'adresses ; services de compilation de listes de publipostage ; services de photocopie ; reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; relations publiques ; services de revues de presse ;

Services d'affacturage, services de paiement de factures en ligne, services de règlement de factures en ligne ; services de règlement de factures fournis par le biais d'un site Web ; services de paiement de factures fournis par le biais d'un site Web ; services de traitement de chèques et paiement de factures ; services financiers ;

Imprimerie ; services d'impression, d'impression lithographique, de sérigraphie et d'impression numérique ; informations en matière d'impression ; impression de documents à partir de supports numériques ; services d'impression numérique à la demande de livres et autres documents ; impression de dessins ; impression en offset ; services d'impression par photogravure ; impression de photographies et d'images stockées numériquement ; impression d'images photographiques à partir de supports numériques ; informations en matière d'impression photographiques ; services d'impressions personnalisées des noms et logos de sociétés sur les marchandises de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; services de reliure de documents ; services d'impression d'articles de papeterie ; services d'impression d'imprimés publicitaires ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de gravure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.