Déposée le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAPRINT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « cartapli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAPRINT domicilié(e) ZAC Fréjorgues Ouest, rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 843 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque cartapli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXAPRINT, société par actions simplifiée - ZAC Fréjorgues Ouest, rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 422843797
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662121 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662106 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; recueils de données ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies [imprimées] ; photogravures ; reproductions d'art imprimées ; dessins ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels ; revues [périodiques] ; revues spécialisées [publications] ; lettres d'information ; brochures ; brochures publicitaires ; catalogues ; dépliants ; dossiers d'informations imprimés ; étiquettes imprimées ; guides imprimés ; matériel d'éducation imprimé ; matériel de formation imprimé ; menus imprimés ; notes de séminaires imprimées ; programmes d'enseignement imprimés ; notices d'utilisation ; organigrammes [produits de l'imprimerie] ; panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton ; patrons imprimés ; périodiques imprimés ; questionnaires imprimés ; rapports imprimés ; registres [livres] ; registres commerciaux ; répertoires [produits de l'imprimerie] ; journaux ; prospectus ; plans imprimés ; calendriers ; enseignes imprimées en carton ou en papier ; fiches [papeterie] ; formulaires ; graphiques imprimés ; tableaux imprimés ; impressions lithographiques ; supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement imprimés ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) imprimés en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets de conditionnement imprimés en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] en plastique ou papier imprimés pour le conditionnement de marchandises. Papier, carton, cartes de visites dépliables ou non dépliables ;
Télécommunications ; acheminement électronique d'images et de photographies par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; échanges électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données et informations par le biais des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des boutiques électroniques [télécommunications] ; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne ; fourniture d'accès à des données ou documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux en vue de leur consultation à distance ; fourniture d'accès à des forums Internet ; transmission électronique d'images, de photos, d'illustrations et d'images graphiques sur un réseau informatique mondial ; transmission électronique sans fil de signaux vocaux, de données, télécopies, images et informations ; services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo ; services de télécommunication fournis par le biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ; remise de documents en ligne par le biais d'un réseau informatique mondial ; services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ; mise à disposition de forums Internet ; mise à disposition de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes Internet pour l'échange de photos numériques ; mise à disposition temporaire (transmission) de logiciels non téléchargeables en ligne ; mise à disposition temporaire (transmission) de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias ; mise à disposition temporaire (transmission) de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; mise à disposition temporaire (transmission) de logiciels non téléchargeables pour la préparation de factures ; service de livraison, à savoir par voie électronique, de produits d'imprimerie personnalisés à des tiers par le biais de réseaux de télécommunication ;
Imprimerie ; services d'impression, d'impression lithographique, de sérigraphie et d'impression numérique ; informations en matière d'impression ; impression de documents à partir de supports numériques ; services d'impression numérique à la demande de livres et autres documents ; impression de dessins ; impression en offset ; services d'impression par photogravure ; impression de photographies et d'images stockées numériquement ; impression d'images photographiques à partir de supports numériques ; informations en matière d'impression photographiques ; services d'impressions personnalisées des noms et logos de sociétés à des fins promotionnelles et publicitaires ; services de reliure de documents ; services d'impression d'articles de papeterie ; services d'impression d'imprimés publicitaires ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de gravure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "cartapli"