Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iCi COLIS
EXAPAQ Société anonyme

Numéro de dépôt :
3305680
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
iCi COLIS de EXAPAQ

Présentation de la marque iCi COLIS

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) EXAPAQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iCi COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXAPAQ domicilié(e) ZAC des Hauldres, Parisud, 1 Boulevard du Luxembourg,77127 LIEUSAINT - 77127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 661 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque iCi COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iCi COLIS est expirée depuis le 28 juillet 2014.

EXAPAQ a également déposé les autres marques suivantes : E X A D I S , EXASEA , EXA-TEMPS , EXAMER , EXASYS , EXA-PRIX , WORLDPAQ , EXA - MAG , SIMPLICI'PAQ , Exa-Box


EXAPAQ Société anonyme - ZAC des Hauldres, Parisud, 1 Boulevard du Luxembourg,77127 LIEUSAINT - 77127 - France - SIREN 397661364


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506514 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Produits de l'imprimerie ; catalogues de vente par correspondance ; bordereau en papier pour bons de commande et de livraison. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'images et particulièrement de commandes par téléphone, par réseau télématique, par réseau mondial de télécommunication ; messagerie électronique ; communications par réseaux de fibres optiques ; par câble par satellite ; télécommunications ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de courriers, de marchandises et de colis ; informations en matière de transport, de distribution et d'entreposage de courriers, de marchandises et de colis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.