Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXAMECA DEVELOPPEMENT
EXAMECA DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4632953
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
EXAMECA DEVELOPPEMENT de EXAMECA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque EXAMECA DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par EXAMECA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXAMECA DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est EXAMECA DEVELOPPEMENT domicilié(e) rue Gère Belesten - 64121 - Serres-Castet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yamark, Madame Claire Yam domicilié(e) 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France.

La marque EXAMECA DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAMECA DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.


EXAMECA DEVELOPPEMENT - rue Gère Belesten - 64121 - Serres-Castet - France


Cabinet Yamark, Madame Claire Yam - 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Métaux et alliages de métaux destinés à la fabrication de parties, d'éléments et de pièces de machines et de moteurs ; tôles métalliques ; tubes, tuyaux, tuyères et conduits métalliques ; moules métalliques ;

Ingénierie mécanique et hydraulique ; services de bureaux d'études techniques ; études de projets techniques ; recherche technique, scientifique et industrielle ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique, de la défense et de l’énergie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de données techniques ; essai de machines et de matériaux ; conception de machines, de pièces et parties constitutives de machines et de moteurs ; conception d’outils, d’équipements spéciaux industriels, de produits aéronautiques mécano-soudés ; conception de prototypes pour l’industrie dans le domaine aéronautique, de la défense et de l’énergie.