Déposée le 28 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) EXALEAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXASCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXALEAD domicilié(e) 10, Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 887 875 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque EXASCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXALEAD, Société anonyme - 10, Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 432887875
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521452 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Inscription le 27 mars 2013 - Changement d'adresse n°597519 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27
Inscription le 24 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°651367 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-24
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateur, progiciels, logiciel (moteur de recherche sur des réseaux globaux de communication, logiciels de recherche d'informations en ligne) ; langage de programmation pour ordinateur. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'information en matière de télécommunication et de diffusion par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques et informatiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'accès à l'information et de la diffusion d'information ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un réseau global de données informatiques pour l'échange et la transmission de données ; réalisation (conception) de logiciels ; création de programme pour le traitement de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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