EXAGON ENGINEERING, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3856230
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/09/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAGON ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAGON ENGINEERING domicilié(e) Technopole du Circuit - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 725 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856230.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXAGON ENGINEERING, Société par Actions Simplifiée - Technopole du Circuit - 58470 - MAGNY-COURS - France - SIREN 478725278
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; dispositifs de protection contre les accidents, accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobile, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatique, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicule, raccordements électriques, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électrique pour véhicules, thermomètre non à usage médical ; fusibles pour véhicule.
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation pour véhicules, appareils de désodorisation ; aérateurs pour véhicules, feux et phares de véhicules, ampoules de véhicules, réflecteurs pour véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; voitures de sport ; pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir : moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules, essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte tout, galeries de toit, porte vélos, bavettes pour véhicules, boules et cache boules de remorques, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti vol, chaînes pour véhicules, filets porte bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte bidons, porte cintres, vide poches, rétroviseurs pour véhicules, repose tête, consoles de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules ; couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayon, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, siège de véhicules, traîneaux (véhicules), arbres de transmissions pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; grilles d'aération pour véhicules ; dispositifs de commandes de réglage de phares.
Tapis et revêtements de sols pour véhicules.
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