Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « G-FET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAGAN domicilié(e) c/o Minatec,, 7 Parvis Louis Néel, CS 20050 - 38040 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 418 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque G-FET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXAGAN, SAS - c/o Minatec,, 7 Parvis Louis Néel, CS 20050 - 38040 - GRENOBLE - France - SIREN 801418245
IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 10 février 2020 - Constitution de mandataire n°779673 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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