Déposée le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) exactys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « exaval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) exactys domicilié(e) 2 Allée Grand Coquille - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 748 535 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, exactys domicilié(e) 2 Allée Grand Coquille - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.
La marque exaval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque exaval est expirée depuis le 21 février 2021.
exactys a également déposé les autres marques suivantes : UniCeo
exactys, SARL - 2 Allée Grand Coquille - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 453748535
exactys - 2 Allée Grand Coquille - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 10 juillet 2014 - Concession de licence n°627010 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Inscription le 7 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678999 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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