Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXACT
EXACT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1546049
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2029

Présentation de la marque EXACT

Déposée le 10 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACT domicilié(e) 97 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 136 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque EXACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXACT arrivera à expiration en date du 10 août 2029.

EXACT a également déposé les autres marques suivantes : LEADER , ANTINEA , ELITE , ZENITH , EXACT , ZENITH


EXACT, Société par actions simplifiée - 97 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 552136665


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146388 - Publication au BOPI 1999-06-09

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407942 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714221 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-02

Des machines à coudre, aspirateurs et leurs pièces détachées, machines à repasser

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.