Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPONSORWARE
eXact Software

Numéro de dépôt :
92421450
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque SPONSORWARE

Déposée le 27 mai 1992 par la société eXact Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPONSORWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société eXact Software domicilié(e) Parc Athelia 2, 13600 LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 427 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Johannes BAAGOE - France.

La marque SPONSORWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPONSORWARE est expirée depuis le 27 mai 2002.

eXact Software a également déposé les autres marques suivantes : PUBLIWARE , F.F.I.M.S. , PUBLICIEL , EXAMINE , EXACT SOFTWARE


eXact Software - Parc Athelia 2, 13600 LA CIOTAT - France - SIREN 950427047


Johannes BAAGOE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

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