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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACOMPTA
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PAPIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPIC
EXACOMPTA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1713881
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021

Présentation de la marque PAPIC

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACOMPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACOMPTA domicilié(e) 138/140, Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 047 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPIC est expirée depuis le 23 décembre 2021.

EXACOMPTA a également déposé les autres marques suivantes : F A F , ADECOMPTA , EXAPAYE , EXA , N'CLIP , EXACOMPTA , EXA , EXA.COM , EXACOMPTA , (Marque figurative)


EXACOMPTA, Société par actions simplifiée - 138/140, Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 702047564


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210187 - Publication au BOPI 2001-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 14 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560541 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-14

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483433 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;papeterie, notamment punaises et épingles de fixation, en particulier du papier, matières adhésives pour la papeterie; matériaux pour les artistes, pinceaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.