Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EXACOMPTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3100775
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
Marque en couleurs, figurative de EXACOMPTA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA domicilié(e) 138-140 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 047 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100775.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 2021.

EXACOMPTA a également déposé les autres marques suivantes : F A F , PAPIC , ADECOMPTA , EXAPAYE , EXA , N'CLIP , EXACOMPTA , EXA , EXA.COM , EXACOMPTA


EXACOMPTA, Société Anonyme - 138-140 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 702047564


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470971 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; papier d'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].