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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACOMPTA
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HORIZONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORIZONS
EXACOMPTA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1341902
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016

Présentation de la marque HORIZONS

Déposée le 7 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACOMPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACOMPTA domicilié(e) 138 quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2302355) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 047 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2302355) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORIZONS est expirée depuis le 7 février 2016.

EXACOMPTA a également déposé les autres marques suivantes : F A F , PAPIC , ADECOMPTA , EXAPAYE , EXA , N'CLIP , EXACOMPTA , EXA , EXA.COM , EXACOMPTA


EXACOMPTA Société par Actions Simplifiée - 138 quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2302355) - 75010 - France - SIREN 702047564


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2302355) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302355 - Publication au BOPI 2005-12-06

Renouvellement sans limitation n°2061387 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423451 - Publication au BOPI 2005-12-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].