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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA
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EXACLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXACLAIR
EXACOMPTA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1584490
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2000

Présentation de la marque EXACLAIR

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXACLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA domicilié(e) 138 Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque EXACLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXACLAIR est expirée depuis le 2 avril 2000.

EXACOMPTA a également déposé les autres marques suivantes : F A F , PAPIC , ADECOMPTA , EXAPAYE , EXA , N'CLIP , EXACOMPTA , EXA , EXA.COM , EXACOMPTA


EXACOMPTA (société anonyme) - 138 Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés