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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Exacompta
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EXA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXA
Exacompta, SAS

Numéro de dépôt :
3365521
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2025
EXA de Exacompta

Présentation de la marque EXA

Déposée le 16 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Exacompta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Exacompta domicilié(e) 138 Quai de Jemmapes, BP 66 - 75461 - PARIS Cedec 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 047 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Exacompta, Mme Breton Stéphanie domicilié(e) 138 Quai de Jemmapes, BP 66 - 75461 - PARIS Cedec 10 - France.

La marque EXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXA arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

Exacompta a également déposé les autres marques suivantes : F A F , PAPIC , ADECOMPTA , EXAPAYE , EXA , N'CLIP , EXACOMPTA , EXA.COM , EXACOMPTA , (Marque figurative)


Exacompta, SAS - 138 Quai de Jemmapes, BP 66 - 75461 - PARIS Cedec 10 - France - SIREN 702047564


Exacompta, Mme Breton Stéphanie - 138 Quai de Jemmapes, BP 66 - 75461 - PARIS Cedec 10 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588601 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-06-03

Produits en ces matières (papier, carton), à savoir : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton.