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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA CLAIREFONTAINE
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EXACLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXACLAIR
EXACOMPTA CLAIREFONTAINE, S.A.

Numéro de dépôt :
3887639
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/01/2022
EXACLAIR de EXACOMPTA CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque EXACLAIR

Déposée le 10 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « EXACLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXACOMPTA CLAIREFONTAINE domicilié(e) Etival-Clairefontaine - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 780 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque EXACLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXACLAIR est expirée depuis le 10 janvier 2022.


EXACOMPTA CLAIREFONTAINE, S.A. - Etival-Clairefontaine - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 505780296


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cartes à jouer.