Marque expirée - Marque en non vigueur
HEXACLIM
Numéro de dépôt :
3496567
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
Présentation de la marque HEXACLIM
Déposée le 20 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXACLIM FranceUNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXACLIM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXACLIM est expirée depuis le 20 avril 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22