Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOFAB
EX7, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3746413
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
DECOFAB de EX7

Présentation de la marque DECOFAB

Déposée le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EX7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EX7 domicilié(e) 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 239 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris), LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque DECOFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFAB est expirée depuis le 15 juin 2020.


EX7, Société par actions simplifiée - 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France - SIREN 443239488


Hogan Lovells (Paris), LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique (non électrique) ; quincaillerie métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; parquets ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; cloisons non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles ; meubles de bureaux ; bureaux (meubles) ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques et de meubles ; caissons ; casiers ; travaux d'ébénisterie ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; présentoirs ; porte-revues ; porte-livres ; coffrets (meubles) ;

Tissus d'ameublement ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ;

Services d'installation de meubles de rangement ; pose de revêtements de sols ; pose de parquets ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; équipement de cuisine ; maçonnerie ; aménagement intérieur ; travaux d'ébénisterie (réparation) ;

Traitement de matériaux, à savoir découpage, façonnage, polissage (abrasion), rabotage ; montage et assemblage de meubles de rangement ;

Décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; conception et aménagement d'espace ; travaux de rationalisation de l'espace ; consultations professionnelles techniques et établissement de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ; création de dessins en matière de meubles ; graphisme informatique.