Déposée le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EX7
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EX7 domicilié(e) 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 239 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris), LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque DECOFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFAB est expirée depuis le 15 juin 2020.
EX7, Société par actions simplifiée - 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France - SIREN 443239488
Hogan Lovells (Paris), LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique (non électrique) ; quincaillerie métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Matériaux de construction non métalliques ; parquets ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; cloisons non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles ; meubles de bureaux ; bureaux (meubles) ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques et de meubles ; caissons ; casiers ; travaux d'ébénisterie ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; présentoirs ; porte-revues ; porte-livres ; coffrets (meubles) ;
Tissus d'ameublement ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ;
Services d'installation de meubles de rangement ; pose de revêtements de sols ; pose de parquets ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; équipement de cuisine ; maçonnerie ; aménagement intérieur ; travaux d'ébénisterie (réparation) ;
Traitement de matériaux, à savoir découpage, façonnage, polissage (abrasion), rabotage ; montage et assemblage de meubles de rangement ;
Décoration intérieure ; établissement de plans (construction) ; étude de projets techniques ; conception et aménagement d'espace ; travaux de rationalisation de l'espace ; consultations professionnelles techniques et établissement de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ; création de dessins en matière de meubles ; graphisme informatique.
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