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Marques déposées par l'association loi 1901 EX'TINCELLES PRODUCTION
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EX'TINCELLES PRODUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EX'TINCELLES PRODUCTION
ASSOCIATION EX'TINCELLES PRODUCTION (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1659321
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
18/04/2001
EX\'TINCELLES PRODUCTION de EX\'TINCELLES PRODUCTION

Présentation de la marque EX'TINCELLES PRODUCTION

Déposée le 18 avril 1991 par l'association loi 1901 EX'TINCELLES PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « EX'TINCELLES PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EX'TINCELLES PRODUCTION domicilié(e) Mairie de et à, 25400 EXINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PRESIDENT Marc SOUVET - France.

La marque EX'TINCELLES PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EX'TINCELLES PRODUCTION est expirée depuis le 18 avril 2001.


ASSOCIATION EX'TINCELLES PRODUCTION (ASSOCIATION LOI 1901) - Mairie de et à, 25400 EXINCOURT - France


LE PRESIDENT Marc SOUVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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