Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EX Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EX Industries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EX Industries domicilié(e) 7, rue Robert Reynier,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Noël Potin EX Industries domicilié(e) 7, rue Robert Reynier,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.
La marque EX Industries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EX Industries est expirée depuis le 28 février 2015.
EX Industries a également déposé les autres marques suivantes : Handipass
EX Industries SARL - 7, rue Robert Reynier,69190 SAINT-FONS - 69190 - France
Monsieur Jean-Noël Potin EX Industries - 7, rue Robert Reynier,69190 SAINT-FONS - 69190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Dispositifs pour déplacer les personnes handicapées, à savoir rampes d'accès pliables mécaniques, ultra-légères et équipées d'une surface anti dérapante. Système de télécommande (infrarouge ou autre système sans fil) permettant de signaler la présence d'une personne en déclanchant un signal lumineux à proximité du lieu d'accueil d'un commerce ou d'un lieu public. Détecteurs, relais électriques, appareils de téléguidage, enseignes lumineuses de signalement, téléphonie sans fil (récepteurs équipés de système comprenant des cartes à puces de téléphonie sans fil) appareils télé radio. Articles orthopédiques, fauteuils à usage médical, mobilier à usage médical. Rampes d'accès pour personnes handicapées se déplaçant en fauteuil électrique ou manuel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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