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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVTS
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SOTRASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRASOL
SARL EVTS

Numéro de dépôt :
93487179
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque SOTRASOL

Déposée le 5 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVTS domicilié(e) 12 Hameau Ste Anne, 83143 LE VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 516 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL E.V.T.S. - France.

La marque SOTRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRASOL est expirée depuis le 5 octobre 2003.


SARL EVTS - 12 Hameau Ste Anne, 83143 LE VAL - France - SIREN 390516920


SARL E.V.T.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils.Assistance technique pour traitements des sols

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.