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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVTC France
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EVTC Formation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVTC Formation
EVTC France, SAS

Numéro de dépôt :
4211048
Date de dépôt :
19/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2025
EVTC Formation de EVTC France

Présentation de la marque EVTC Formation

Déposée le 19 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVTC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVTC Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVTC France domicilié(e) 19 boulevard de la gare - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 779 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVTC France, M. Doyennette Gontran domicilié(e) 19 boulevard de la gare - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque EVTC Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVTC Formation arrivera à expiration en date du 19 septembre 2025.

EVTC France a également déposé les autres marques suivantes : EVTC France , EVTC


EVTC France, SAS - 19 boulevard de la gare - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 812779106


EVTC France, M. Doyennette Gontran - 19 boulevard de la gare - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.