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Marques déposées par monsieur EVRARD SERGE MICHEL
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Café cinquante 50
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café cinquante 50
M. EVRARD SERGE MICHEL

Numéro de dépôt :
99809250
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque Café cinquante 50

Déposée le 25 août 1999 par monsieur EVRARD SERGE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Café cinquante 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est monsieur EVRARD SERGE MICHEL domicilié(e) 379, Bld PAUL TARASCON, 06210 MANDELIEU, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CONCEPT RESTAURATION EN COURS DE FORMATION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EVRARD Serge Michel STE CONCEPT RESTAURATION - France.

La marque Café cinquante 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café cinquante 50 est expirée depuis le 25 août 2009.


M. EVRARD SERGE MICHEL - 379, Bld PAUL TARASCON, 06210 MANDELIEU, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CONCEPT RESTAURATION EN COURS DE FORMATION. - France


M. EVRARD Serge Michel STE CONCEPT RESTAURATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 30 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459889 - Publication au BOPI 2007-08-30

Inscription le 30 août 2007 - Gage constitué n°459891 - Publication au BOPI 2007-08-30

Inscription le 30 août 2007 - Gage constitué n°459890 - Publication au BOPI 2007-08-30

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Restauration, alimentation Café-restaurants.