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Marques déposées par monsieur EVRARD PATRICK
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S U B L I M I S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S U B L I M I S
M. EVRARD PATRICK

Numéro de dépôt :
4075246
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2024
S U B L I M I S de EVRARD PATRICK

Présentation de la marque S U B L I M I S

Déposée le 12 mars 2014 par monsieur EVRARD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S U B L I M I S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur EVRARD PATRICK domicilié(e) 4 RUE BANIERES - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EVRARD PATRICK domicilié(e) 4 RUE BANIERES - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque S U B L I M I S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S U B L I M I S est expirée depuis le 12 mars 2024.


M. EVRARD PATRICK - 4 RUE BANIERES - 31100 - TOULOUSE - France


M. EVRARD PATRICK - 4 RUE BANIERES - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 3 juillet 2014 - Retrait partiel n°626826 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-03

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.