Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON EVRARD ARTISAN - CHARCUTIER MARCHIENNES
EVRARD FRANCOIS

Numéro de dépôt :
99769771
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque MAISON EVRARD ARTISAN - CHARCUTIER MARCHIENNES

Déposée le 13 janvier 1999 par la société EVRARD FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON EVRARD ARTISAN - CHARCUTIER MARCHIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société EVRARD FRANCOIS domicilié(e) 11 rue de Lille, 59870 MARCHIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 881 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVRARD FRANCOIS - France.

La marque MAISON EVRARD ARTISAN - CHARCUTIER MARCHIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON EVRARD ARTISAN - CHARCUTIER MARCHIENNES est expirée depuis le 13 janvier 2009.

EVRARD FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : NEOPHONIE


EVRARD FRANCOIS - 11 rue de Lille, 59870 MARCHIENNES - France - SIREN 392881579


EVRARD FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Service du traiteur Restauration (alimentation).