Marque expirée - Marque en non vigueur

CROISSANCE ENERGETIQUE
EVRARD ELISEE

Numéro de dépôt :
98758790
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2018

Présentation de la marque CROISSANCE ENERGETIQUE

Déposée le 5 novembre 1998 par EVRARD ELISEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE ENERGETIQUE »

Le déposant est EVRARD ELISEE domicilié(e) 340 CHEMIN DE RUPIGNY,62960 (dossier no 2388208) - 62960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVRARD ELISEE domicilié(e) 340 CHEMIN DE RUPIGNY,62960 (dossier no 2388208) - 62960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISSANCE ENERGETIQUE est expirée depuis le 5 novembre 2018.


EVRARD ELISEE - 340 CHEMIN DE RUPIGNY,62960 (dossier no 2388208) - 62960 - France


EVRARD ELISEE - 340 CHEMIN DE RUPIGNY,62960 (dossier no 2388208) - 62960 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388208 - Publication au BOPI 2008-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Convertisseur qui convertit en énergie une force réactive produite par l'extension de piles répulsives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.