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Marques déposées par monsieur Evrard de PONNAT
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RSEAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RSEAL
Monsieur Evrard de PONNAT

Numéro de dépôt :
4434678
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
RSEAL de Evrard de PONNAT

Présentation de la marque RSEAL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par monsieur Evrard de PONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Evrard de PONNAT domicilié(e) 2 rue des communes - 78260 - ACHERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Evrard de PONNAT domicilié(e) 2 rue des communes - 78260 - ACHERES - France.

La marque RSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSEAL arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.


Monsieur Evrard de PONNAT - 2 rue des communes - 78260 - ACHERES - France


Monsieur Evrard de PONNAT - 2 rue des communes - 78260 - ACHERES - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de transmission d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; désinfection ;

Purification de l'air ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.