Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTB MULTI TAXI BUS
EVRARD Claude

Numéro de dépôt :
1105470
Date de dépôt :
22/08/1979
Lieu de dépôt :
STRASBOURG

Présentation de la marque MTB MULTI TAXI BUS

Déposée le 22 août 1979 par EVRARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « MTB MULTI TAXI BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EVRARD Claude, domicilié(e) Impasse du Prêteur, 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France.

La marque MTB MULTI TAXI BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MTB MULTI TAXI BUS est expirée depuis le 22 août 1989.


EVRARD Claude - Impasse du Prêteur, 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Organisation exploitation et gestion d'un service de transport de personnes en particulier par minibus;service de transport basé sur la technique des cartes magnétiques ou électroniques de crédit.