Déposée le 13 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) EVRARD BRUNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUNO EVRARD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVRARD BRUNO domicilié(e) Route de Saint-Floris - 62350 - SAINT-VENANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 081 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVRARD BRUNO, Société Anonyme - Route de Saint-Floris - 62350 - SAINT-VENANT - France - SIREN 784081093
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], services de couverts (ménagères) et tous articles d'orfèvrerie ; ouvre-huîtres, pinces à sucre, couteaux à fromage, casse-noix, coupe-légumes, ouvre-boîtes (non électrique).
Lampes d'éclairages, abat-jour, porte abat-jour, plafonniers.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux, services de vaisselles non en métaux précieux ; verrerie ; verres, services de verres, services à condiments, flûtes à champagne, carafes, carafes à décanter ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : assiettes non en métaux précieux, coupes à dessert, coupelles, théières (non électriques, ni en métaux précieux), cafetières (non électrique ni ne métaux précieux), saladiers, plats non en métaux précieux, soupières, tasses, bols, sucriers, coquetiers, beurriers, crémiers, services à café, services à thé ; services à fromage non en métaux précieux ; pots et vases non en métaux précieux, cache pots ; seaux à champagnes non en métaux précieux, seaux à glace, shakers ; dessous de verres en porcelaine ou en verre, dessous de bouteilles en porcelaine ou en verre, centre de tables, en porcelaine ou en verre flacons non en métaux précieux, bougeoirs, chandeliers, photophores ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Tous ces articles étant en verre, en grès, en faïence ou en porcelaine et non en métaux précieux.
Linge de maison, linge de table, linge de lit ; nappes non en papier, nappes en toile cirée, serviettes de table en matières textiles, set de table non en papier, chemins de tables non en papier, tapis de tables non en papier, dessous de carafes, essuies mains en matières textiles, essuies verres, rond de tables non en papier ; housses pour coussins ; embrasses en matières textiles.
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