Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASS INTERNATIONAL
Numéro de dépôt :
1704212
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1999
Présentation de la marque BASS INTERNATIONAL
Déposée le 21 septembre 1989 par EVRARD AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVRARD AGNES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167998 - Publication au BOPI 1994-01-17