Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEURADVISEUR PORTECONSEIL
EVOXIS, NV

Numéro de dépôt :
3910838
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
DEURADVISEUR PORTECONSEIL de EVOXIS

Présentation de la marque DEURADVISEUR PORTECONSEIL

Déposée le 5 avril 2012 par EVOXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEURADVISEUR PORTECONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est EVOXIS, NV domicilié(e) 29 Brugstraat - 8720 - Dentergem - Oeselgem - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS SA, Mme. Nicole Desmet domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.

La marque DEURADVISEUR PORTECONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEURADVISEUR PORTECONSEIL est expirée depuis le 5 avril 2022.

EVOXIS a également déposé les autres marques suivantes : AXENTIX


EVOXIS, NV - 29 Brugstraat - 8720 - Dentergem - Oeselgem - Belgique


PRONOVEM MARKS SA, Mme. Nicole Desmet - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 17 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611056 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Portes métalliques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques ; verrous de portes ; pentures ; loquets métalliques ; marteaux de portes ; poignées de portes en métal ; châssis de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; gond de portes métalliques ; clenchettes ; vasistas métalliques ; numéros de maisons métalliques non lumineux ; sonnettes de portes non électriques ; matériaux de construction métalliques ; volets métalliques ; portes de garage métalliques ; moustiquaires métalliques ; fenêtres métalliques ; persiennes métalliques ; marquises et stores métalliques à usage extérieur ;

Portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; vasistas non métalliques ; chambranles de portes non métalliques pour portes ; portes en bois ; volets non métalliques ; porte de garage non métalliques ; moustiquaires non métalliques ; fenêtres non métalliques ; persiennes non métalliques ; marquises et stores à usage extérieur, ni en métal, ni en matières textiles, non compris dans d'autres classes ;

Portes pour meubles ; garnitures de portes non métalliques ; verrous de portes non métalliques ; pentures non métalliques ; loquets non métalliques ; marteaux de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; gond de portes non métalliques ; clenchettes non métalliques ; numéros de maisons non métalliques non lumineux ; sonnettes de portes non métalliques non électriques ; planches pour meubles ; miroirs (pour portes) ; cadres (encadrements) ; meubles ; marquises à lamelles à usage intérieur et stores à usage intérieur (mobilier), non compris dans d'autres classes ; moustiquaires ;

Prestation de conseils en matière d'installation des produits visés aux classes 6, 19 et 20.