Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) évoo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) évoo domicilié(e) 38 rue servan - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 317 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, évoo, M. Cédric Peiffer domicilié(e) 38 rue servan - 75011 - Paris - France.
La marque GART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
évoo, sarl - 38 rue servan - 75011 - Paris - France - SIREN 451317325
évoo, M. Cédric Peiffer - 38 rue servan - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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