VOLUPAL
Présentation de la marque VOLUPAL
Déposée le 21 août 2003 par EVOLUTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLUPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOLUPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUPAL est expirée depuis le 21 août 2013.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468178 - Publication au BOPI 2008-01-07
Inscription le 27 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473533 - Publication au BOPI 2008-03-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40