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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS
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STEMSYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEMSYS
EVOLUTIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3764037
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/09/2030
STEMSYS de EVOLUTIS

Présentation de la marque STEMSYS

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STEMSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS domicilié(e) 10 PLACE DES TUILIERS, 42720 BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque STEMSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEMSYS arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , CAPITOLE , ULYSSE , ROLFLEX , EVOCEM , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF


EVOLUTIS, Société par actions simplifiée - 10 PLACE DES TUILIERS, 42720 BRIENNON - France - SIREN 423551647


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2020 n°2748350 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-18

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