Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTION INSIDE
EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4060045
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/01/2024
MOTION INSIDE de EVOLUTIS

Présentation de la marque MOTION INSIDE

Déposée le 13 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOTION INSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS domicilié(e) Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MOTION INSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTION INSIDE est expirée depuis le 13 janvier 2024.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , CAPITOLE , ULYSSE , ROLFLEX , EVOCEM , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF


EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée - Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France - SIREN 423551647


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Appareils et instruments chirurgicaux ; prothèses chirurgicales ; prothèses articulaires.