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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS
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MOONSTONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOONSTONE
EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3308807
Date de dépôt :
17/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/08/2024
MOONSTONE de EVOLUTIS

Présentation de la marque MOONSTONE

Déposée le 17 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOONSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS domicilié(e) Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque MOONSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOONSTONE arrivera à expiration en date du 17 août 2024.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , CAPITOLE , ULYSSE , ROLFLEX , EVOCEM , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF


EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée - Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France - SIREN 423551647


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2557570 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Implant orthopédique notamment, implant cotyloïdien notamment à noyau mobile.