Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTIS
EVOLUTIS, Société par Actions Implifiée

Numéro de dépôt :
4068489
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2024
EVOLUTIS de EVOLUTIS

Présentation de la marque EVOLUTIS

Déposée par voie électronique le 13 février 2014 par la société EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVOLUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société EVOLUTIS domicilié(e) Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque EVOLUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTIS est expirée depuis le 13 février 2024.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , CAPITOLE , ULYSSE , ROLFLEX , EVOCEM , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF


EVOLUTIS, Société par Actions Implifiée - Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France - SIREN 423551647


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; implants chirurgicaux osseux ; implants chirurgicaux pour la hanche, le genou, l'épaule, le poignet, la main ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie ; matériel de suture ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale.