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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS
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EVOCEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOCEM
EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4086396
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
EVOCEM de EVOLUTIS

Présentation de la marque EVOCEM

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVOCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS domicilié(e) Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque EVOCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOCEM est expirée depuis le 24 avril 2024.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , CAPITOLE , ULYSSE , ROLFLEX , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF , TONIC


EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée - Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France - SIREN 423551647


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique ; ciment à usage médical, chirurgical, orthopédique et dentaire ; ciment osseux à usage médical, chirurgical, orthopédique et dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; médicaux, dentaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants orthopédiques ; appareils et instruments médicaux pour le traitement du ciment osseux ; moules pour la préparation de ciment à usage médical, chirurgical, orthopédique et dentaire ; dispositifs de cimentage à usage médical, chirurgical, orthopédique et dentaire ; bouchon obturateur à usage médical.