Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMERGENCE
EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3468056
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/12/2026
EMERGENCE de EVOLUTIS

Présentation de la marque EMERGENCE

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS domicilié(e) R DE LA LIBÉRATION - 42720 - BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMERGENCE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , CAPITOLE , ULYSSE , ROLFLEX , EVOCEM , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF


EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée - R DE LA LIBÉRATION - 42720 - BRIENNON - France - SIREN 423551647


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 16 août 2016 n°2625900 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-16

Implant orthopédique, notamment prothèse de hanche.