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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS
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CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3318564
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/10/2024
CAPITOLE de EVOLUTIS

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTIS domicilié(e) Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 551 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 15 octobre 2024.

EVOLUTIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTION , ULYSSE , ROLFLEX , EVOCEM , EVOLUTIS , VOGUE , SWING , W.IND , GOLF , TONIC


EVOLUTIS, Société par Actions Simplifiée - Rue de la Libération - 42720 - BRIENNON - France - SIREN 423551647


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563251 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Implant orthopédique notamment, implant cotyloïdien pour prothèse totale de hanche.