Déposée le 23 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION.CO et SHIRZADEH HAMIDREZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « NATURE PRODUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION.CO domicilié(e) 12 MONSEIGNEUR BARTH - 67530 - BOERSCH - France et SHIRZADEH HAMIDREZA domicilié(e) 0 ASEMAN SARVE GHARBI SAADAT ABAD - 1998149 TEHRAN - Iran.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVOLUTION.CO domicilié(e) 12 MONSEIGEUR BARTH - 67530 - BOERSCH - France.
La marque NATURE PRODUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.
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