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Marques déposées par l'association loi 1901 EVOLUTION BIOPHILE
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kiruna
Marque expirée - Marque en non vigueur

kiruna
ASSOCIATION EVOLUTION BIOPHILE association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3540864
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
kiruna de EVOLUTION BIOPHILE

Présentation de la marque kiruna

Déposée le 28 novembre 2007 par l'association loi 1901 EVOLUTION BIOPHILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kiruna »

Le déposant est l'association loi 1901 EVOLUTION BIOPHILE domicilié(e) domaine de fillon,07410 ARLEBOSC - 07410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 868 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION EVOLUTION BIOPHILE domicilié(e) domaine de fillon,07410 ARLEBOSC - 07410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kiruna est expirée depuis le 28 novembre 2017.


ASSOCIATION EVOLUTION BIOPHILE association Loi 1901 - domaine de fillon,07410 ARLEBOSC - 07410 - France - SIREN 487868176


ASSOCIATION EVOLUTION BIOPHILE - domaine de fillon,07410 ARLEBOSC - 07410 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet partiel n°477543 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Animaux vivants ; semences (à l'exception des graines d'œillet, de fétuque, d'orge et de tulipe), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'œillet, de la fétuque et de la tulipe) ; gazon naturel ; arbustes ; plantes (à l'exception de l'œillet, de la fétuque et de la tulipe) ; plants (à l'exception de l'œillet, de la fétuque et de la tulipe) ; arbres (végétaux) ; bois bruts.

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.