Déposée le 31 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FERMETTE CANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS domicilié(e) ZI 1 PLACE DES CHAMPS DE COLUT - 59230 - SARS ET ROSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 889 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVOLIS, SARL domicilié(e) ZI 1 PLACE DES CHAMPS DE COLUT BP 20040 - 59731 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - SARS ET ROSIERES - France.
La marque FERMETTE CANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVOLIS, S.A.R.L. - ZI 1 PLACE DES CHAMPS DE COLUT - 59230 - SARS ET ROSIERES - France - SIREN 314889544
EVOLIS, SARL - ZI 1 PLACE DES CHAMPS DE COLUT BP 20040 - 59731 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - SARS ET ROSIERES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461987 - Publication au BOPI 2007-10-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01
Inscription le 22 septembre 2008 - Concession de licence n°480971 - Publication au BOPI 2008-09-22
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434863 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18
Jeux, jouets Produits de la confiserie.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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